Mars 2010 N° 34

Editorial

Une volonté partagée pour un partenariat efficace

Que cet éditorial soit d’abord l’occasion de nous féliciter de la qualité du partenariat mis en œuvre par l’administration pénitentiaire  avec les services de la MILDT : tous les jours, nous en constatons les effets positifs.

J’oserais qualifier notre coopération de « naturelle » : un nombre important des personnes suivies par l’administration pénitentiaire présente des conduites addictives. C’est ce que montrait, en 2003, une étude de la DRESS : un quart des entrants en prison déclarait alors deux consommations à risques(1). Plus de la moitié de ces « poly-consommations » prenait la forme d’une association d’alcool et de drogues illicites.

La prise en charge de personnes présentant des conduites addictives entre donc, lorsque ces personnes sont placées sous main de justice, dans les missions générales de l’administration pénitentiaire, telles qu’elles sont définies dans l’article 2 de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009. Dans ce cadre, la prise en charge des personnes condamnées pour des faits en lien avec une conduite addictive s’effectue en partenariat avec les services de santé et les associations spécialisées. Elle reçoit un soutien appuyé de la MILDT.

Au delà, la direction de l’administration pénitentiaire et la MILDT se sont engagées dans trois nouvelles modalités de coopération.

Il s’agit d’abord du développement des canaux vidéo internes, qui permettent de diffuser en cellule des contenus audiovisuels choisis ou élaborés localement. L’effort de l’administration pénitentiaire pour déployer ce moyen de communication auprès des personnes détenues a trouvé un appui déterminant auprès de la MILDT. La programmation des canaux internes fera une place importante à la prévention des addictions, au moyen de la diffusion des campagnes conçues par la MILDT et de l’élaboration de contenus locaux, associant les personnes détenues.

Les programmes de prévention de la récidive (PPR) constituent un autre champ de notre action commune. Ces programmes consistent à travailler, avec un groupe de personnes ayant commis des infractions de même nature, sur le passage à l’acte et les conditions de sa non réitération. Objet d’une politique volontariste depuis 2007, ces groupes de parole se sont considérablement développés. Beaucoup d’entre eux sur des infractions en lien direct ou indirect avec une conduite addictive (conduites en état alcoolique, violences conjugales ou infra-familiales …). Cette politique aussi a été fermement soutenue par la MILDT.

Les programmes courtes peines (PCP) sont aussi l’occasion d’un travail sur les addictions. Ce mode de prise en charge intégrée des personnes condamnées pour des faits de violence à une peine d’emprisonnement inférieure à 2 ans, repose sur deux modules complémentaires. Le premier est criminologique ; il s’appuie sur des groupes de parole et sur l’intervention de partenaires extérieurs, autour d’activités sportives et culturelles susceptibles de provoquer une réflexion sur le passage à l’acte et les conduites addictives. Le second porte sur l’insertion. Dans les PCP mis en place à ce jour, les actions portant sur les addictions occupent une place importante. Les PCP ont vocation à se développer.

Pour conclure, permettez-moi de souligner que notre action respective est soumise à une loi commune : nous avons, à la DAP comme à la MILDT, besoin de l’engagement de tous pour accomplir nos missions. La dimension interministérielle de la MILDT en atteste, la lutte contre les addictions doit être l’affaire de tous. Elle est, à ce titre, l’une des préoccupations de la DAP. De la même manière, la prise en charge et l’insertion des personnes sous main de justice supposent le concours des autres services de l’Etat, des collectivités territoriales et dela société civile. Continuons à mener ensemble celles de nos missions que nous partageons, comme nous avons su le faire jusqu’à présent.

 

Jean - Amédée LATHOUD

Directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la Justice et des libertés

 

 

(1) Les consommations à risque étaient ainsi définies : consommation importante de tabac (au moins 21 cigarettes quotidiennes), consommation excessive régulière ou discontinue d'alcool, utilisation prolongée et régulière de drogues illicites dans les douze mois précédant l'incarcération ou traitement à base de médicaments psychotropes en cours à l’arrivée.

 

 

Actualités MILDT

Audition par le Comité Consultatif National d'Ethique

Le 18 février dernier, Etienne Apaire a été auditionné par le comité Consultatif National d'Ethique  dans le cadre d'une  saisine qui lui avait été adressée en octobre 2009. Cette saisine avait pour objet de demander  au CCNE  de reconsidérer  son avis de 1989 concernant le dépistage de stupéfiants dans le monde du travail, à l'aune des évolutions récentes (massification des usages, diffusion des produits dans toutes les strates de la  société, amélioration des outils de dépistage).

Rencontre avec Gilles de Robien, Délégué du gouvernement français au Bureau international du travail

Le 17 février dernier,  Etienne Apaire a rencontré Gilles de Robien, délégué du gouvernement français au sein du Bureau international du travail, organe exécutif de l'Organisation internationale du travail (OIT).

Les échanges  ont principalement  porté sur les états généraux concernant les addictions en milieu professionnel et le délégué du gouvernement  français s'est  proposé de relancer la réflexion sur ce sujet au sein de l'OIT. 


Déplacement à Lyon

Le 16 février dernier, le président de la MILDT et deux chargés de mission se sont rendus à Lyon.

Ce voyage a permis de découvrir, dans un premier temps, l'établissement pénitentiaire pour mineurs de Meyzieu. La plus-value de ce type d'établissement se mesure au regard des infrastructures mises en place pour l'accueil des mineurs mais également de la qualité de l'encadrement et de la prise en charge assurés par l'administration pénitentiaire, la protection judiciaire de la jeunesse, l'éducation nationale et la santé. Les différents échanges avec les personnels ont pu notamment mettre en exergue le souci permanent de prendre en charge les problèmes récurrents des mineurs concernant leurs conduites addictives.

Dans un second temps, la délégation a rejoint le Procureur Général de Lyon, Jean-Olivier Viout, qui réunissait à  Villefranche sur Saône, l'ensemble des procureurs et substituts de son ressort.

Après un rappel des actions de la MILDT et du plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011, le président de la MILDT a souligné l'intérêt de recourir aux stages de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants ainsi que la nécessité d'abonder le fonds de concours drogue.


Entretien avec Thanh Le Luong , directrice générale de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

Le 11 février dernier, Etienne Apaire s'est entretenu avec Thanh Le Luong, Directrice générale de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé  (INPES).  A cette occasion, les projets de collaboration communs ont été évoqués, et notamment la diffusion des outils de prévention, les assises parentalité et prévention des 6 et 7 mai et la campagne à mettre en place  à  partir des conclusions de ces assises.  

Rencontre avec le vice président de l'Association des maires de France

Le 9 février dernier, le président de la MILDT a rencontré Patrick Masclet, vice président de l'Association des maires de France. Ils ont évoqué les problèmes concrets rencontrés par les élus, en matière de stupéfiants, dans leur action quotidienne auprès de leurs administrés ainsi que les mesures du plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011. Un des objectifs communs est d'apporter l'aide la plus pragmatique et la plus efficace aux élus, qui sur le terrain, sont quotidiennement confrontés à la toxicomanie. Cette rencontre s'est conclue sur la nécessité d'intensifier la collaboration entre la MILDT et l'AMF.

Entretien avec le professeur Albert Claude Benhamou, Directeur de l'Université médicale virtuelle francophone

Le 5 février dernier, Etienne Apaire a rencontré le Professeur Albert Claude Behamou, Directeur de l'Université médicale virtuelle francophone afin d'explorer  les pistes de collaborations possibles  autour de l'enseignement et de la formation en addictologie


Déplacement au Liban

Du 1er au 3 février derniers, le président de la MILDT s'est rendu à Beyrouth pour une série d'entretiens de haut niveau qui ont permis de dresser le bilan du programme « Coordination des Stratégies Pénales, Sanitaires et Sociales dans le traitement de la Toxicomanie », mis en œuvre au Liban en 2009 sur financement MILDT.  Lors de ces entretiens  les axes futurs de la coopération franco-libanaise dans le domaine de la lutte contre la drogue ont également été définis.

La liste des autorités rencontrées (ministres de la Justice, de la Santé et de l’Intérieur, directeur général de la Présidence de la République, secrétaire général du Gouvernement et directeur général des Forces de sécurité intérieure) atteste de l’impact du programme réalisé et de l’intérêt de nos partenaires pour une coordination interministérielle des initiatives en matière de stupéfiants. Le Liban réfléchit actuellement à la création d'une structure équivalant à la MILDT. Le  haut niveau des entretiens témoigne également d'un fort intérêt pour une approche publique et mieux concertée de la politique de réhabilitation des toxicomanes.

International

Dakar : Conférence ministérielle sur l'harmonisation de la lutte contre le trafic illicite de stupéfiants en Afrique de l'Ouest

Le 15 février, Etienne Apaire, président de la MILDT, s'est rendu à Dakar aux côtés de Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, à l'occasion de la conférence ministérielle sur l'harmonisation de la lutte contre le trafic illicite de stupéfiants en Afrique de l'Ouest.

Brice Hortefeux s'est réjoui que cette conférence ait pour but de mettre les pays d'Afrique de l'Ouest en mesure de faire face au défi de la drogue par la mise en œuvre du Plan de la CEDEAO (Communauté économique des états de l'Afrique de l'Ouest). Il s'est s'est déclaré frappé par l'impact du trafic de drogue en France avec la banalisation de la cocaïne, le retour de l'héroïne et l'emprise du cannabis sur des pans entier de la société, ce qui déstabilise la jeunesse et favorise le développement de l' économie souterraine.

Redoutant que que ce mal frappe les pays d'Afrique de l'Ouest qui constituent l'une des plaques tournantes du transit de la cocaïne, en provenance d'Amérique latine et à destination de l'Europe, le ministre a souligné l'engagement de la France à soutenir avec détermination l'action des gouvernements des pays réunis à Dakar.

Brice Hortefeux et Etienne Apaire ont souhaité que ce soutien se matérialise par une amplification des actions de formation et de coopération ainsi que par des actions de prévention orientées vers les priorités ressortant des travaux de la conférence (soutien à la création d'offices centraux de lutte contre la drogue, formation d'officiers de police spécialisés, soutien aux cellules aéroportuaires anti-trafics, soutien aux pôles spécialisés en matière de criminalité économique et financière, aide à la mise au point de législations pertinentes). En matière de collecte du renseignement il a été décidé d'affecter un officier de police supplémentaire à la plateforme européenne installée à Dakar.

Le ministre de l'Intérieur a confirmé que la marine nationale resterait active dans le domaine de l'interception en mer et que, dans le cadre de l'Union européenne, des initiatives seraient prises pour lutter contre le financement des activités criminelles.

Opium afghan : étude de l'Office des Nations Unies contre la Drogue et le Crime (ONUDC)

Selon une étude de l'ONUDC, la productivité pourrait rester stable ou chuter cette année en Afghanistan, en raison de mauvaises conditions météorologiques. Ceci confirme une tendance qui a vu une baisse d'un tiers de la production depuis 2007.

L'étude qui s'appuie sur les intentions des agriculteurs au début de la saison des semis, a également constaté une corrélation entre l'insurrection et la culture d'opium. Près de 80% des villages confrontés à de très mauvaises conditions de sécurité cultivent le pavot, alors que c'est le cas de seulement 7% des villages qui ne sont pas touchés par les violences.

Selon le rapport de l'ONUDC, dans des régions d'Afghanistan où le gouvernement est en mesure de faire respecter la loi, près des deux tiers des agriculteurs ont dit qu'ils ne cultivaient pas l'opium en raison de son caractère illicite, alors que dans le sud-est, où la présence des autorités est plus faible, seuls près de 40% des agriculteurs ont cité l'interdiction comme une raison de ne pas cultiver le pavot.

Relevant que les prix du blé et d'autres cultures licites chutent plus vite que le prix de l''opium, Antonio Maria Costa, directeur exécutif de l'ONUDC, a déclaré "L'assistance au développement est absolument nécessaire pour aider les fermiers afghans à trouver des sources de revenus alternatives à l'opium ."

Rapport 2009 de l'Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS)

Le rapport de l'OICS rendu public le 24 février dernier, met notamment  l'accent sur l'importance de la prévention primaire car l'usage de drogues tend à être plus élevé chez les adolescents et les jeunes adultes.

L'OICS propose de renforcer ou cibler davantage les initiatives visant des groupes particuliers ou les groupes de population vulnérables: les futurs parents pour les sensibiliser aux conséquences néfastes de la consommation de drogue, d’alcool ou de tabac pendant la grossesse ; l'enfance avec une prévention primaire articulée autour d’initiatives reposant sur la famille ; le début de l’adolescence, période où l’éducation visant à sensibiliser aux risques de l’usage de drogues est un important élément de prévention ; les lieux de divertissement où doivent être menées des actions d’ensemble visant à promouvoir la santé et la sécurité du personnel et des clients.

Relevant par ailleurs que l’abus de médicaments sur ordonnance, incluant la morphine, la codéine et la méthadone, s'est étendu ces dernières années, le rapport souligne qu'en Europe, et notamment en France, entre 10 et 18% des étudiants utiliseraient des sédatifs ou des tranquillisants sans ordonnance.

L’OICS lance également un avertissement contre les “drogues du viol”, que les criminels utilisent de plus en plus souvent comme recours pour attirer leurs victimes. Pour tenter d'y mettre un frein, la Commission des stupéfiants de l'OICS a appelé les gouvernements et groupes pharmaceutiques à faire ajouter des colorants ou aromatisants à ces substances afin d'avertir les victimes.

Le rapport appelle enfin à agir contre la multiplication des cyberpharmacies, opérant surtout à partir de l'Inde, afin de bloquer les circuits de distribution illicites.


Lire le rapport: http://www.incb.org/incb/fr/annual-report-2009.html



Ressources pour la prévention

Inauguration d'Addict'prev, site universitaire sur l'addiction et la qualité de vie

Inauguré le 8 février dernier, ce site a été conçu par le service de santé inter-universitaire des universités clermontoises, l'Université Blaise Pascal et l'Université d'Auvergne, à l'initiative du Professeur Laurent Gerbaud, Directeur du service interuniversitaire de Médecine Préventive, avec le soutien et sur financement de la MILDT .

Addict'prev est une première réponse à une proposition d'action du plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011, qui vise à développer une politique de prévention dans les universités et les grandes écoles. Il s'agit de la mise à disposition des étudiants, sur les sites internet des établissements d'enseignement supérieur, d'une information générale sur la prévention des conduites addictives et les dispositifs d'aide.

Le site Addict Prev, qui s'adresse aux étudiants, constitue un outil intéressant permettant un accès à une prévention et/ou un soin pour une population qui est rarement amenée à consulter les services de santé. Il offre des informations générales, principalement sur tabac, alcool et cannabis et propose des adresses locales utiles en termes de prévention ou de prise en charge.

Actualités, adresses utiles, informations, échanges avec des professionnels, conseils composent les principales rubriques du site. A noter que Addict'prev propose également une auto-évaluation de sa consommation.

Toutes les universités pourront, si elles le souhaitent, importer le site Addict'prev et l'adapter à leurs besoins.

Site pilote, Addict'prev pourrait ainsi être développé au niveau national et s'étendre à l'ensemble des services universitaires.

http://www.addictprev.fr/

 


 

Application de la loi & lutte contre le trafic

Etienne Apaire félicite la gendarmerie pour le démantèlement d'un important réseau international de trafic de stupéfiants dans l'Eure-et-Loir

Etienne Apaire a félicité la gendarmerie nationale qui, le 18 février dernier, a procédé au démantèlement d'un réseau de trafiquants internationaux dans la région de Dreux (28).

Cette opération réalisée par les gendarmes de la section de recherche d'Orléans, le groupement de gendarmerie départementale de l'Eure-et-Loir, le GIGN, et trois équipes cynophiles spécialisées dans la recherche de stupéfiants, s'est déroulée dans le cadre d'une commission rogatoire de la juridiction inter-régionale spécialisée de Paris.

Au cours de cette opération, huit personnes ont été interpellées et plus de 3,2 tonnes de résine de cannabis ont été saisies pour une valeur marchande d'environ 15 millions d'euros.

Les enquêteurs ont également saisi de 320.000 euros en espèces, 8 véhicules et 27 armes dont un lance roquette.

 

Le Centre Interministériel de Formation Antidrogue au Pérou

En décembre 2009, le directeur adjoint du CIFAD de Fort de France et deux formateurs sont intervenus à Lima (Pérou) pour animer le module d'analyse opérationnelle (ANAOPS) du stage « Inteligencia et Analisis Operativo Antidrogas » qui s’est déroulé à « l’Escuela Regional de la Communidad Andina de Inteligencia Antidrogas ».

Les deux sous-officiers de gendarmerie ont dispensé ce cours destiné aux enquêtes de police judiciaires menées à l'encontre des trafiquants de stupéfiants. Cette formation doit permettre aux enquêteurs d’effectuer des rapprochements judiciaires, d’établir des liens entre des individus, des faits ou encore d'organiser leurs investigations. Le résultat immédiat de cette analyse est souvent une arrestation, une saisie.

 

Législation & règlementation

Loi "Hôpital, patients, santé et territoires" - Arrêté fixant les modèles d'affiches devant être apposées dans les débits de boissons

 

L'arrêté du 27 janvier 2010 fixant les modèles d'affiches devant être apposées dans tous les débits de boissons "de manière à être immédiatement visibles par la clientèle" fait suite à la loi HPST du 21 juillet 2009 qui a mis en place l'interdiction:

- de vendre de l'alcool ou du tabac aux mineurs ;
- de vendre des boissons alcooliques à emporter dans les points de vente de carburant de 18h00 à 8h00 ;
- et qui réglemente la vente et la consommation dans les discothèques ou bars de nuit.

Consulter l'arrêté du 27 janvier 2010 fixant les modèles d'affiches (1.4 Mo)

Agenda

Journée d'information et de débats "Réussir une action d'éducation à la santé et de prévention en milieu scolaire" - France 5

Le mercredi 7 avril 2010, la direction des actions éducatives de France Télévisions organise une journée d'information et de débats sur le thème : 
"Réussir une action d'éducation à la santé et de prévention en milieu scolaire".

Cette journée, qui aura lieu à l'Amphithéâtre de la MGEN au 3 square Max Hymans, 75015 Paris, sera animée par Elizabeth MARTICHOUX et retransmise en direct sur curiosphere.tv, la webtv éducative de France5.

 De nombreux partenaires se sont associés à France Télévision pour cette manifestation tels que le ministère de l’Education nationale, le ministère de l’Agriculture, de l’alimentation et de la pêche, le ministère de la Santé et des sports, la MILDT (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie), l'INPES (Institut national de prévention et d'éducation pour la santé), l'ADOSEN-Prévention Santé MGEN,  l'Ecole des Parents et des Educateurs - Ile de France, la Fondation Wyeth pour la santé de l’enfant et de l’adolescent, le CRIPS (Centre Régional de Ressources d’Information et de Prévention Ile de France), l'Inserm (Institut national de la santé et de la recherche médicale) et bonjour-docteur.com (17 juin Production).

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Programme de la journée (16 Ko)