Mars 2011, n°45
Editorial
La douane au coeur de la lutte contre les trafics internationaux de stupéfiants
Le début de l'année 2011 a été marqué par plusieurs saisies spectaculaires de stupéfiants à mettre à l’actif des services douaniers français : découverte de 700 kg de cocaïne dans un conteneur sur le port du Havre, interception à Lyon de 52 kg de 4-MEC, « nouvelle drogue » repérée dans des colis postaux, saisies de 3 tonnes cannabis sur le viaduc de Millau.
Ces saisies, par leur diversité et l'importance des sommes en jeu, témoignent de l'expertise déployée par la douane, aux côtés des autres services de l’Etat, dans la lutte contre les trafics internationaux de stupéfiants. Confrontés à un environnement international en constante évolution et à la segmentation des frontières européennes, les services douaniers adaptent leurs méthodes afin de consolider ce qui fait leur spécificité : le lien avec la marchandise et la connaissance des flux internationaux de biens et de personnes. Cette expertise s’exerce aujourd’hui sur les « nouvelles frontières » où circulent les marchandises, qu’il s’agisse des frontières extérieures de l'Union européenne, de la circulation intracommunautaire dans le Grand Marché Intérieur, ou des frontières virtuelles d’Internet qui, couplées au fret express et postal, font le succès du e-commerce. Elle constitue une réponse à la sophistication des trafics et des routes de la drogue et à l'apparition de nouveaux vecteurs de fraude, notamment en matière de drogues de synthèse.
De nombreuses saisies récentes de drogues de synthèses viennent en effet confirmer les tendances lourdes de 2010, déjà marquées par une forte progression des saisies d’ecstasy, de méphédrone et de méthamphétamine. Ces saisies révèlent la complémentarité opérationnelle des différentes structures douanières, qu’il s’agisse des bureaux de douane sur les plateformes portuaires et aéroportuaires, des services de surveillance douanière le long des grands axes de circulation, ou de l’action de la Direction Nationale du Renseignement et des Enquêtes Douanières (DNRED) contre les réseaux criminels les plus structurés. Elles résultent également d'une intensification de la coopération avec les autres services de l’Etat. La coopération douanière internationale est aussi en forte progression et la douane française s'y montre très active, puisqu'elle a permis en 2010 la saisie de 93 millions d'euros de stupéfiants à l'étranger.
Aux côtés de ces drogues bien connues des services de contrôle s'ajoutent désormais les « nouvelles drogues de synthèse » : pour la seule année 2009, 24 nouvelles substances psychoactives de synthèse ont été identifiées en Europe. Toute l’ingéniosité des organisations criminelles consiste à élaborer des produits chimiquement proches des produits interdits, mais aux formules légèrement différentes. Avec ces « legal highs » s'engage une véritable course de vitesse entre les autorités publiques et les trafiquants. La détection et l'identification rapide de ces produits pour parer à leur diffusion et en informer immédiatement les services sanitaires est un enjeu majeur de santé et de sécurité publique. La surveillance du réseau Internet et le contrôle du fret express et postal permettent de détecter rapidement ces nouvelles drogues : cette capacité à repérer les marchandises de fraude dans un environnement logistique fragmenté constitue un défi qui mobilise l'ensemble des services douaniers, en coopération avec les autres services en charge du respect de la loi. Dans ce contexte enfin, la capacité d’analyse des laboratoires communs de la Douane et de la DGCCRF pour identifier ces substances en liaison étroite avec les autres laboratoires spécialisés est décisive.
Jérôme Fournel, Directeur Général des Douanes et Droits Indirects.
Politiques publiques
Conseil des ministres : communication sur la lutte contre le trafic de drogue

Rappelant que fin 2009, le Président de la République lui avait confié la mise en oeuvre d’un plan global de lutte contre le trafic de drogue, complétant les dispositions du plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011, il a fait état de la saisie en 2010, de plus de 60 tonnes de produits stupéfiants pour une valeur globale de 560 millions d’euros ainsi que d'une augmentation de 5,7 % des interpellations de trafiquants et de revendeurs ; la traque aux avoirs des trafiquants ayant permis quant à elle la saisie de 40 millions d’euros de biens, soit le double des confiscations réalisées en 2009.
Soulignant que les groupements d’intervention régionaux, spécialisés dans la lutte contre l’économie souterraine, consacrent désormais la moitié de leur activité à la lutte contre le trafic de drogue, le ministre a indiqué que 50 agents des services fiscaux ont été affectés dans 44 quartiers sensibles dès le mois de février et que les effectifs de l’Office central pour la répression du trafic illicite de stupéfiants ont été renforcés de 37 fonctionnaires. Par ailleurs plus de 7000 opérations ont été menées depuis le printemps 2010 pour déstabiliser le trafic, le rythme étant aujourd’hui de l’ordre de 900 par mois.
Le ministre a annoncé qu'en 2011, le plan de lutte contre le trafic de drogue sera complété avec une multiplication des opérations « coup de poing » , un renforcement des contrôles des axes routiers d'acheminement des stupéfiants et des zones frontalières, la poursuite du renforcement des effectifs de l’Office central pour la répression du trafic illicite de stupéfiants et la création de 14 nouvelles unités cynophiles spécialisées dans la recherche de stupéfiants.
Au niveau international, il a indiqué qu'une série d’initiatives contre le trafic de drogue sera proposée par le Président de la République dans le cadre du G8, dont il assure la présidence.
Il a également précisé que la la lutte contre le trafic de drogue sera animée et coordonnée par le ministre de l’intérieur dans le cadre d’un groupe opérationnel réunissant les responsables des services de lutte contre le trafic et qu'un délégué national à la lutte contre le trafic de drogue sera nommé prochainement (voir article ci dessous ).
Création d'un groupe opérationnel pour la lutte contre le trafic de drogue et d'un délégué national à la lutte contre le trafic de drogue
Un décret publié au JO du 23 février crée un groupe opérationnel pour la lutte contre le trafic de drogue, placé auprès du comité interministériel de lutte contre la drogue et la toxicomanie et de prévention des dépendances.
Présidé par le ministre de l’Intérieur ou son représentant, le groupe se compose du directeur général de la police nationale, du directeur général de la gendarmerie nationale, du directeur général des douanes et des droits indirects, du directeur général des finances publiques, du préfet de police de Paris.
La création de ce groupe "vise à améliorer la coordination de la lutte contre le trafic des drogues" explique Etienne Apaire.
Le décret crée également un délégué national à la lutte contre le trafic de drogue qui « exerce sa mission en lien avec la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie". Placé auprès du ministre de l’Intérieur, le délégué national est chargé de préparer les travaux du groupe opérationnel pour la lutte contre le trafic de drogue, d’assurer la mise en oeuvre, la coordination, le suivi et l’évaluation des actions définies par ce groupe sur le plan national et international.
Patrick Espagnol, préfet hors cadre, a été nommé délégué national à la lutte contre le trafic de drogue au Journal Officiel du 1er mars 2011.
Week-ends d'intégration : la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche annonce des mesures
Après avoir reçu le rapport de Martine Daoust, rectrice de l'académie de Poitiers, sur les actions à mener pour protéger les étudiants des dérives des week-ends d'intégration, Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a annoncé une série de mesures.
Elle a demandé de rendre obligatoire la déclaration préalable des soirées et week-ends d'intégration en préfecture afin de mettre en place des dispositifs de contrôle ou d’interdiction lorsque cela s’avère nécessaire. Cette mesure a vocation à responsabiliser les organisateurs à tous les niveaux (organisations étudiantes et lieux festifs tels que les boîtes de nuit, clubs de vacances, salles privées, etc.)
La ministre a également demandé d' organiser des opérations de "testing" au cours des soirées : après la déclaration en préfecture, des testeurs vérifieront la bonne application de la loi (interdiction des open bars, sécurité suffisante, etc.)
Elle a enfin souhaité que le volet prévention soit renforcé par la publication d’un guide à destination des chefs d’établissements afin de les renseigner sur les actions de prévention qui peuvent être mises en place et tous les partenaires existants (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie, sécurité routière, mutuelles, collectivités locales, etc.)
Ressources pour la prévention
Réunion de la commission nationale de validation des outils de prévention
Le 4 février dernier, la commission nationale de validation des outils de prévention a validé deux outils : l'exposition « Alcool par ci, alcool par là : un peu beaucoup, à la folie, pas du tout » et le « Disque bleu de stationnement taux d'alcoolémie ». Par ailleurs, le jeu « Tabakitaba », validé le 29 mai 2009, est désormais disponible à la vente.
L'exposition « Alcool par ci, alcool par là : un peu, beaucoup, à la folie, pas du tout": un outil pédagogique pour sensibiliser les adolescents au risque alcool.
Réalisée par le Conseil général du Bas-Rhin, service Jeunesse, et l’Association CIRDD Alsace en 2009, cette série de 10 affiches a pour objectif d'amener les jeunes de 12 à 15 ans à réfléchir sur leurs représentations de l'alcool, les motivations et circonstances qui les poussent à consommer, l'excès, les risques immédiats encourus et les alternatives possibles.
Chacune d’elles est illustrée par un dessin, mettant en scène des adolescents qui consomment de l’alcool. Des témoignages courts, paroles de collégiens ou de lycéens, insérés dans des vignettes, permettent un débat contradictoire.
Différents thèmes peuvent être abordés, comme les représentations et la place de l’alcool, l'incitation à la consommation, les cocktails et prémix, le binge drinking, l'alcool et les risques routiers….
Un guide pédagogique accompagne l'outil. Les fiches insérées proposent un fil conducteur pour faciliter l’expression des jeunes, recadrer les idées fausses, compléter leurs connaissances si nécessaire et ouvrir le débat autour des consommations d’autres produits. Le guide reprend également l’essentiel des bases théoriques validées qui sont des pré-requis pour garantir la qualité des animations.
Pour plus d'informations: elisabeth.fellinger@cirddalsace.fr
Le disque bleu de stationnement/taux d'alcoolémie réalisé par la mairie de Chilly-Mazarin
Ce disque de stationnement comprend au recto, l'heure d'arrivée et le temps de stationnement autorisé. Au verso, il informe et sensibilise les conducteurs automobiles au risque alcool, avec le taux d'alcoolémie en fonction des caractéristiques morphologiques ( type réglette alcoolémie), le rappel du taux légal, le tableau des équivalences, le temps d'élimination et des messages de prévention.
Pour plus d'informations : thierry.turpinat@ville-chilly-mazarin.fr
Le jeu" Tabakitaba" désormais disponible à la vente
Ce jeu, validé le 29 mai 2009, est destiné à sensibiliser le public (prioritairement les enfants) aux questions que pose le tabac : la production, la consommation, les différents acteurs impliqués et les enjeux économiques et politiques sous-jacents. Il se veut à la fois éducatif et ludique afin d’être utilisé aussi bien au sein des familles que dans le cadre d’interventions d’éducation pour la santé. Il est éducatif par les contenus qu’il aborde et ludique par le plaisir qu’il procure lorsque l’on y joue. A noter : les cartes « prévention » portant sur les questions de législation sont adaptées à plusieurs pays francophones.
Les prochaines réunions de la commission nationale de validation des outils de prévention se tiendront les 27 mai et 30 septembre 2011.
Observation & recherche
Résultats d'une étude financée dans le cadre de l'appel d'offres conjoint MILDT / INSERM / INCA 2006 (Publication : 2009, Society for the Study of Addiction, Addiction 104, 1710-1717 )

En partie financée par la MILDT, l'étude visait à établir un lien entre les effets positifs ressentis lors de la première consommation de cannabis et le risque de dépendance à cette substance. Elle a été menée sur un campus étudiant de la région Champagne-Ardenne. Réalisée à partir de la cohorte SAGE (Susceptibility Addiction Gene Environment Study) qui compte 3056 étudiants âgés de 18 à 21 ans, l'étude a porté sur les 1472 d'entre eux qui ont reconnu avoir consommé du cannabis.
Les effets positifs et négatifs ressentis lors de la première consommation de cannabis, la dépendance au cannabis, et plusieurs facteurs de risque ont été évalués à partir de questionnaires. L'étude a conclu que le risque de dépendance au cannabis était significativement plus élevé (supérieur de plus d'un quart) pour ceux qui avaient ressenti des effets agréables lors de la première consommation par rapport à ceux qui n'avaient rien ressenti. Cette étude démontre le lien entre les effets agréables ressentis lors de la première consommation de cannabis et le risque d'une dépendance vie entière à cette substance.
Cette étude transversale confirme les résultats une étude longitudinale néo-zélandaise conduite depuis plus de 25 ans ( CHDS, Christchurch Health and Development Study).
International
Rapport Annuel de l'Organe international de contrôle des stupéfiants

Cette année, l'un des thèmes principaux abordé par le Rapport est le rôle de la corruption dans le trafic des stupéfiants. Le Rapport rend également compte des préoccupations de l'Organe quant aux nouvelles drogues synthétiques, aux cannabinoïdes de synthèse et aux précurseurs chimiques. Il présente les développements régionaux en matière de lutte contre les stupéfiants et formule des recommandations destinées aux gouvernements. L'Organe lance également un supplément au rapport annuel consacré à la disponibilité des drogues placées sous contrôle international à des fins médicales et scientifiques.
L'OICS qui observe que « les drogues de confection » voient leur nombre augmenter, précise qu'afin d'échapper aux législations sur les stupéfiants, les trafiquants modifient légèrement la structure moléculaire de substances illégales afin qu'elles produisent les mêmes effets. D'après l'Organe, 16 nouvelles drogues sont sous surveillance en Europe et 51 au Japon.
Hamid Ghodse, président de l'OICS déclare :"Au vu des risques pour la santé que pose la consommation des +designer drugs+, nous appelons les gouvernements à adopter des mesures nationales de contrôles pour empêcher la fabrication, le trafic et la consommation de ces substances."
Le rapport souligne également que la corruption facilite le trafic de drogue dont les profits sont plus élevés que les ressources des institutions publiques et que "la lutte contre la corruption doit être une plus grande priorité".
En ce qui concerne l'Europe, en matière de réduction de la demande, l'OICS fait état d'une baisse de la prévalence de cannabis en France, en Espagne et en Italie et observe que le Royaume-Uni enregistre un recul sensible au cours des dernières années. L'organe souligne toutefois que "si la résine de cannabis reste la drogue la plus fréquemment consommée en Europe, l’herbe de cannabis fait l’objet d’un usage accru depuis peu ».
D'après le rapport, l'Europe occidentale constitue le premier marché illicite pour l'héroïne, avec quatre pays qui absorbent quelque 60 % des quantités disponibles (Royaume-Uni, Italie, France et Allemagne).
Evoquant par ailleurs les difficultés d'accès aux médicaments, l'Organe relève que "Plus de 80% de la population mondiale n'a pas, ou de manière insuffisante, accès aux drogues analgésiques (antidouleur)", alors que 90% des médicaments de ce type sont consommés par les pays occidentaux.
L'OICS qui effectué une mission en Espagne se dit "préoccupé par la poursuite de la mise à disposition dans le pays de “salles de consommation”".
Parmi les Recommandations, une attention particulière est également portée aux "poppers" pour lesquels il est demandé aux gouvernements de fournir des informations sur les problèmes sanitaires liés à leur usage ; au "Spice" pour lequel il est demandé aux gouvernement d'adopter des mesures pour en prévenir le trafic et la consommation, mais aussi aux graines de cannabis et à la la vente sur Internet.
Europe
Drogues : priorités de la Présidence hongroise du Conseil de l'Union européenne
Depuis le 1er janvier 2011, la Hongrie préside le Conseil de l'Union européenne. Le programme de la présidence hongroise vise à à poursuivre la mise en oeuvre du Plan d'action drogue (2009-2012) de l'Union européenne en s'inscrivant dans la continuité du programme des Présidences espagnole et belge.
La Présidence souhaite en particulier développer des standards européens en matière de prévention, et pour ce faire amener les Etats membre à partager les expériences, les résultats et l'impact de ces programmes.
Afin d'améliorer l'efficacité des services de soins, elle mettra l'accent sur le développement de ces services, et à travers les débats du Groupe Horizontal drogue elle promouvra l'échange de bonnes pratiques pour renforcer l'efficacité de ces dispositifs.
Elle organisera une conférence afin de présenter le travail d'un groupe d'experts, qui identifie les règles existantes et leur application dans les champs de la prévention, du soin, de la réduction de risques et de la réinsertion. Cette recherche est menée conformément au plan de l'UE qui met l'accent sur l'importance d'un consensus européen sur un minimum de règles et de repères en la matière.
Face au défi majeur que constitue l'émergence de nouvelles drogues, la Présidence hongroise permettra aux professionnels et aux laboratoires d'analyse toxicologique de présenter leurs meilleures pratiques lors d'une réunion du GHD.
L'usage de drogues en prison et le rôle de la société civile dans la lutte contre la drogue seront abordés lors de la réunion des coordinateurs drogues de l'UE.
Au niveau international la présidence hongroise poursuivra le dialogue politique avec les Etats Unis, les pays d'Amérique latine et Caraïbes, les pays d'Asie centrale, la Turquie et les pays des Balkans.
Elle diffusera des informations sur les activités des autres sections du Conseil qui travaillent sur le champ des drogues en s'attachant à ce que ces informations portent à la fois sur sur la lutte contre la demande et la lutte contre l'offre.
Manifestations et colloques
13ème conférence internationale "Helping Families Change Conference" à Anvers
La chargée de mission prévention à la MILDT a participé à la 13ème conférence internationale « Helping Families Change Conference » qui s'est tenue du 9 au 11 février 2011 à l'université de la ville d'Anvers (Belgique) et qui a regroupé 28 pays.
Ouverte par le député Marc Wellens, en présence de la princesse Mathilde de Belgique, cette manifestation avait pour objectif de présenter dans un premier temps, les expériences ou études menées dans le domaine de la parentalité par des chercheurs et des praticiens de différents pays à travers le monde. Les récents développements relatifs à la prévention et à la promotion de la parentalité ainsi que les méthodes appliquées aux familles confrontées à des situations difficiles ont été successivement exposés.
Dans un second temps, plusieurs ateliers ou symposiums ont été consacrés aux nouveaux travaux du Programme d'entraînement parental positif (Positive Parenting Program ) (TRIPLE P).
Ce programme de soutien et de conseil aux parents a été fondé il y a plus de 25 ans par Matthew Sanders, professeur en psychologie clinique à l'université de Queensland -Australie.
Utilisé dans de nombreux pays, il vise à la fois la prévention et le traitement des problèmes comportementaux, émotionnels et de développement des enfants de 0 à 16 ans.
A cette occasion, des chercheurs belges mais aussi iraniens, roumains, allemands, américains, britanniques et australiens ont présenté des études portant sur l'intervention parentale et la diversité culturelle ; le rôle des médias, des technologies et de l'auto-formation ; l'intervention parentale durant toute la vie ; le soutien de parents d'enfants souffrant de maladies chroniques ; les résultats de la mise en œuvre du « Triple P » dans la Province d' Anvers.
Le programme "Triple P" est actuellement, en cours de traduction en langue française.
La prochaine conférence se tiendra en 2012 à Glasgow (Écosse).
Application de la loi & lutte contre le trafic
Début d'année 2011 : la douane multiplie les saisies marquantes

Le début de l'année 2011 a été marqué par plusieurs saisies douanières révélatrices de la diversité des méthodes et des routes utilisées par les trafiquants et de la capacité de l'administration des douanes à répondre à cette menace polymorphe.
L'expertise douanière permet également de détecter les menaces émergentes, au premier rang desquelles les nouvelles drogues de synthèse : un réseau d'importation de 4-MEC, produit psychostimulant proche de la méphédrone a ainsi été démantelé à la fin du mois de février par les services douaniers. Plus de 50 kg de ce produit particulièrement nocif pour la santé humaine ont été appréhendés dans le fret postal .
Enfin, la douane reste active sur le front de la lutte contre le trafic de cocaïne, après une année 2010 record (5,1 tonnes saisies) en la matière : les services du Havre ont saisi 700 kg de cocaïne à bord d'un conteneur en provenance du Panama et à destination de la Belgique. Peu avant, les garde-côtes des douanes avaient intercepté 300 kg de cocaïne dans les Antilles, dans le cadre d'une opération interministérielle menée conjointement avec les services de police.
Agenda
40ème anniversaire de l’hôpital Marmottan

Fondé en 1971 par le Pr. Olievenstein, l’hôpital Marmottan fête cette année ses quarante ans d’existence.
A cette occasion, un colloque scientifique est organisé, le 24 juin 2011, à la faculté de médecine René Descartes à Paris.
Intitulé « Corps et âme, les addictions » il abordera plusieurs thématiques parmi lesquelles :
- La société addictive et la culture de l’addiction
- Regards croisés sur le soin, avec des cliniciens français et nord-américain
- Les sciences et la pensée : le corps et l’âme
- Liberté individuelle et solidarités
